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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALSEM INDUSTRIES
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VALSEM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VALSEM
VALSEM INDUSTRIES SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1558312
Date de dépôt :
03/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/2029

Présentation de la marque VALSEM

Déposée le 3 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALSEM INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VALSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALSEM INDUSTRIES domicilié(e) 6 rue de la Cavée - 60190 - LACHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 922 006 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRUGNEAU-SCHAUB, Mme BAUTHIER Christine domicilié(e) Europole Le Grenat, 3 Avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque VALSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 17 24

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VALSEM arrivera à expiration en date du 3 novembre 2029.

VALSEM INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : VALSTRONG


VALSEM INDUSTRIES SAS, Société par actions simplifiée - 6 rue de la Cavée - 60190 - LACHELLE - France - SIREN 520922006


PRUGNEAU-SCHAUB, Mme BAUTHIER Christine - Europole Le Grenat, 3 Avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 1999 n°2149406 - Publication au BOPI 1999-07-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Inscription le 13 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508163 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-13

Inscription le 13 octobre 2009 - Changement de dénomination n°508164 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-13

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2009 n°2420417 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-10-13

Inscription le 3 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714348 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-01-03

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2019 n°2717981 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-13

Matériaux complexes pour emballages composés de matières plastiques et de supports divers: papier, textile, aluminium

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).